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Déliberation

Subvention annuelle de fonctionnement à treize associations du 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2005 [2005 DJS 64]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 22 avril 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 22 avril 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 5 avril 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement à treize associations sportives du 13e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 7 avril 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 430 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive des arts graphiques (n° D02802 / 2004-04465), 61, rue Corvisart (13e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive du collège George Sand (n° D02785 / 2005-00984), 159, rue de Tolbiac (13e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive des élèves du lycée Rodin (n° D02790 / 2004-04095), 19, rue Corvisart (13e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Club d?escrime du 13e? (n° D03967 / 2005-00986), 22, rue des Gobelins (13e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 750 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive du lycée professionnel Nicolas-Louis Vauquelin (n° X00879 / 2004-04440), 13-21, avenue Boutroux (13e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Grimpe Paris 13? (n° D03758 / 2004-04935), 83, boulevard Blanqui (13e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive Moulin des Prés (n° D02309 / 200404638), 18, rue du Moulins-des-Prés (13e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association culturelle et sportive Notre Dame de France (n° D04663 / 2004-04384), 63, rue de la Santé (13e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association Paris 13 des sports sur roulettes (n° D02739 / 2004-04598), 11, rue Damesme (13e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?La Domrémy Basket ball? (n° X01079 / 2004-04563), 11, rue Caillaux Maison des Associations BL12 (13e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive du collège Gabriel Fauré (n° D02800 / 2004-04512), 81, avenue de Choisy (13e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 460 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive du lycée Gabriel Fauré (n° D02805 / 2004-04525), 81, avenue de Choisy (13e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive du lycée professionnel Barrault (n° X01241 / 2005-00837), 94, rue Barrault (13e).

Art. 14.- La dépense correspondante, d?un montant total de 19.140 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.