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Avril 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Paris Horse Show, 2, rue Charles V (4e), au titre de l’organisation du Jumping International de Paris-Bercy 2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2005 [2005 DJS 186]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 3 mai 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 3 mai 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 5 avril 2005, par lequel le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 20.000 euros à l?association Paris Horse Show (D03711 / 2004-04566), sise 2, rue Charles V (4e), sur l?exercice budgétaire 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 euros est attribuée, à l?association Paris Horse Show (D03711 / 2004-04566), au titre de l?organisation du Jumping International de Paris-Bercy 2005.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement 2005 de la Ville de Paris, fonction 40, chapitre 65, nature 657 4, ligne P 006 (provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports).