Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2005
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subventions à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2005 [2005 DASCO 54]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 21 avril 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 21 avril 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 5 avril 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions à un établissement scolaire du 13e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivant ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 7 avril 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 624 euros est attribuée au Lycée d?Enseignement Industriel Gaston Bachelard, 2, rue Tagore (13e), (D03472) [OCCE Coopérative scolaire n° 4018 3 place du Cardinal-Amette (15e)], destinée à participer au financement d?un projet pédagogique intitulé ?Ouverture culturelle? concrétisé par la fréquentation des salles de concert, de théâtre, de cinéma et des musées d?arts et de sciences, durant l?année scolaire 2004/2005, au profit de 188 élèves de 7 classes (1 de 3e, 5 de Terminales BEP et 1 de 1ère professionnelle).

Art. 2.- Une subvention de 900 euros est attribuée au lycée d?enseignement industriel Gaston Bachelard, 2, rue Tagore (13e), (D03472) [OCCE Coopérative scolaire n° 4018 3 place du Cardinal-Amette (15e)], destinée à participer au financement d?un séjour de ski alpin à Sixt-Fer à Cheval (Haute-Savoie), du 3 au 8 avril 2005, au profit de 70 élèves de 4 classes (1ère Pro et 1ère STI et 2 Terminales BEP).

Art. 3.- La dépense correspondante d?un montant de 1524 euros sera imputée au chapitre 65, à la nature 65738, rubrique 213, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005.