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Déliberation

Fixation des tarifs des consommations de la buvette du Conseil de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2005 [2005 SGCP 5]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 22 avril 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 22 avril 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu les articles R. 1617-1 à R. 1617-18 du Code général des collectivités territoriales relatifs aux régies de recettes et d?avances des collectivités territoriales et des établissements publics locaux ;

Vu la délibération du Conseil de Paris 2001 SGCP 1 du 25 mars 2001 autorisant M. le Maire de Paris à créer des régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux en application de l?article L 2122 - 22 al. 7 du CGCT ;

Vu l?arrêté modifié du Maire de Paris du 27 décembre 2002 instituant une régie de recettes au Secrétariat général du Conseil de Paris en vue du recouvrement des recettes de la buvette du Conseil de Paris ;

Vu le projet de délibération en date du 4 avril 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose de fixer les tarifs des consommations de la buvette du Conseil de Paris ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe CARESCHE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- La délibération SGCP 2002-17 du 12 décembre 2002 est abrogée à compter de la prise d?effet de l?article 2 de la présente délibération.

Art. 2.- Les tarifs des consommations de la buvette du Conseil de Paris, s?appliquant à compter du 1er mai 2005 et visés dans l?annexe de la présente délibération, sont approuvés.

Art. 3.- Les recettes correspondantes seront imputées à la rubrique 021, chapitre 75, nature 758 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour les exercices 2005 et suivants.

Tarifs de la buvette applicables à compter du 1er mai 2005

Sodas

Orangina, Coca cola, Schweppes (25 cl) : 0,70 euros

Coca light, Gini, Ricqlés (33 cl) : 0,70 euros

Jus de fruits

Orange, Abricot, Pamplemousse, Tomate, Pomme, Ananas (20 cl) : 0,70 euros

Eaux minérales

Perrier nature (20 cl) : 0,70 euros

Eaux minérales (25 cl) : 0,25 euros

Eaux minérales avec sirop (25 cl) : 0,45 euros

Limonade (25 cl) : 0,25 euros

Limonade avec sirop (25 cl) : 0,45 euros

Boissons chaudes

Café noir, Café au lait : 0,25 euros

Décaféiné, Décaféiné au lait : 0,25 euros

Café double, Café double au lait : 0,45 euros

Thé, Thé au lait, Thé citron : 0,25 euros

Infusion (Verveine, Menthe, Tilleul, Tilleul-Menthe, Camomille) : 0,25 euros

Petit chocolat : 0,45 euros

Grand chocolat : 0,60 euros

Verre de lait : 0,30 euros

Lait au sirop : 0,45 euros

Divers

Tourtel (Bière sans alcool) : 0,70 euros

Cacolac : 0,70 euros

Ice Tea pêche : 0,70 euros

Viennoiseries et friandises

Cake : 0,75 euros

Madeleine : 0,75 euros

Barre chocolatée Mars : 0,75 euros

Barre chocolatée Bounty : 0,75 euros

Carré de chocolat : 0,10 euros