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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à 7 associations sportives parisiennes pratiquant le jeu d’échec. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2005 [2005 DJS 9]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 4 mai 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 4 mai 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 5 avril 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la répartition d?une somme de 9.150 euros à 7 associations sportives parisiennes dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Vu le Code Général des Collectivités Locales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Lutèce echecs? (n°D04527 / 2005-00248) 32, rue Saint Antoine (4ème).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Club du canal ST-Martin? (n°X04470 / 2004-04221) - 2 rue Sibour (10ème).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Echiquier Parisien? (n°X05275 / 2004-04077) - chez M. MARCHAND - 67, rue Corvisart (13ème).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros (dont 200 euros NR) est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Chess 15? (n°D06476 / 200500469) - 37, rue Linois (15ème).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.700 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Le jeu d?échec à l?Ecole Normale JEEN? (n°D05558 / 2004-04917) - 77 ter, rue Michel-Ange (16ème).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Le fou du roi? (n°X02030 / 2005-01101) - 85, avenue de Flandre (19ème).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 550 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Tour blanche echecs? (n°D07831 / 2004-04614) - 7, square de Monsoreau (20ème).

Art. 8.- La dépense correspondante, d?un montant total de 9.150 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.