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Avril 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’“Association Culturelle Le Poulailler” 23, impasse Chanvin 94200 Ivry sur Seine. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2005 [2005 DAC 49]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 21 avril 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 21 avril 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 5 avril 2005, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l??Association Culturelle Le Poulailler? 23, impasse Chanvin 94200 Ivry sur Seine ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9ème commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l??Association Culturelle Le Poulailler? 23, impasse Chanvin 94200 Ivry sur Seine, pour la diffusion du spectacle jeune public ?Merlin l?Enchanteur? à l?Espace Kiron (Paris 11ème) du 20 février au 25 mai 2005.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 3.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003: provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.