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Avril 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Jangada”située 182 rue du Faubourg-Saint-Denis (10e), afin de promouvoir la 7e édition du festival Brésilien de Paris qui s’est déroulé du 13 au 19 avril 2005 au cinéma l’Arlequin (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2005 [2005 SG 45]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 22 avril 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 22 avril 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet en délibération en date du 5 avril 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Jangada? ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Jangada?située 182 rue du Faubourg-Saint-Denis (10e), afin de promouvoir la 7e édition du festival Brésilien de Paris qui s?est déroulé du 13 au 19 avril 2005 au cinéma l?Arlequin (6e) (D04836).

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 4.000 euros est attribuée à l?association ?Jangada? afin de promouvoir la 7e édition du festival Brésilien de Paris qui se déroulera du 13 au 19 avril 2005 au cinéma l?Arlequin (6e).

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 4.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2005, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 provision pour subvention de fonctionnement au titre du cinéma.