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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Jules Verne Aventures” (5ème) pour l’organisation du 13ème festival du film d’exploration “Jules Verne”. - Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2005 [2005 DJS 167]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 4 mai 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 4 mai 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 5 avril 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Jules Verne Aventures? 195, rue Saint-Jacques (5e) et lui demande l?autorisation de signer une convention ;

Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention, dont le texte est joint à la présente délibération avec l?association ?Jules Verne Aventures? (D08044/2004-04783/2005-01668) 195, rue Saint-Jacques (5 ème).

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 35.000 euros est attribuée à l?association ?Jules Verne Aventures? (D08044/2004-04783/2005-01668) 195, rue Saint-Jacques (5e).

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? pour un montant de 27.000 euros et au chapitre 65, nature 6574, fonction 314, ligne P002 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma? pour un montant de 8.000 euros, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.