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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie du Zouave”, 36 rue de l’Ermitage 75020 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2005 [2005 DAC 50]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 21 avril 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 21 avril 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 5 avril 2005, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie du Zouave?, 36 rue de l?Ermitage 75020 Paris ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9ème commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association ?Compagnie du Zouave?, 36 rue de l?Ermitage 75020 Paris, pour la diffusion du spectacle ?L?anniversaire? au Théâtre de l?Etoile du Nord du 3 mars au 5 avril 2005. (D00716 / 2004-04217).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 7.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003: provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.