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Avril 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à des centres d'animation de la Ville de Paris implantés dans le 10e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 1998 [1998 JS 9]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 15 avril 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 15 avril 1998.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 30 mars 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à des centres d'animation de la Ville de Paris implantés dans le 10e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 26 janvier 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.014.000 F, représentant un acompte sur la participation annuelle de la Ville de Paris au fonctionnement de 4 centres d'animation implantés dans le 10e arrondissement, est attribuée à l'association "Club, recherche et loisirs 10e", 31, rue du Château-Landon (10e), au titre de l'exercice 1997-1998, ainsi répartie :
- pour le centre d'animation "Château Landon", 31, rue du Château-Landon, (296.250 F) ;
- pour le centre d'animation "Jemmapes", 116, quai de Jemmapes, (288.750 F) ;
- pour le centre d'animation "Grange aux Belles", 55-59, rue de la Grange-aux-Belles, (300.000 F) ;
- pour le centre d'animation "Jean-Verdier", 11, rue de Lancry, (129.000 F).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 011, article 62878, rubrique 242, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.