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Avril 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à des centres d'animation de la Ville de Paris implantés dans le 12e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 1998 [1998 JS 11]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 avril 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 avril 1998.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 30 mars 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à des centres d'animation de la Ville de Paris implantés dans le 12e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 16 mars 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 645.000 F, représentant un acompte sur la participation annuelle de la Ville de Paris au fonctionnement de 3 centres d'animation implantés dans le 12e, est attribuée à l'association "Club loisirs amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi" (C.L.A.S.J.S.E.), sise 11-15, rue Erard (12e) au titre de l'exercice 1997-1998, ainsi répartie :
- pour le centre d'animation "Saint-Eloi", 25, passage Stinville (12e), (277.500 F) ;
- pour le centre d'animation "Villiot", 13, rue Villiot (12e), (150.000 F) ;
- pour le centre d'animation "Reuilly", 19-21, rue Henart (12e), (217.500 F).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 11, article 62878, rubrique 242, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.