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Avril 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Institut d'histoire moderne et contemporaine (5e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 1998 [1998 CABRI 7]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 10 avril 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 10 avril 1998.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 8 mars 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'Institut d'histoire moderne et contemporaine (5e) ;
Sur le rapport présenté par M. Patrick-Olivier PICOURT, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 75.000 F est attribuée à l'Institut d'histoire moderne et contemporaine, 45, rue d'Ulm (5e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la nature 6574, de la rubrique 06, ligne P003, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.