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Octobre 1996
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Conseil Municipal
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88 - QOC 96-398 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et de Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant la pollution produite par les bus de la R.A.T.P.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 1996



M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. - La question suivante de Mme TAFFIN et MM. DUMAIT et MESMIN à M. le Maire de Paris concerne la pollution produite par les bus de la R.A.T.P.
En voici les termes :
"Au début de l'année, la R.A.T.P. annonçait que les autobus parisiens allaient tous rouler à l'aide d'un diesel plus propre.
Le 11 juillet 1996, M. le Maire de Paris signait la charte "Paris-véhicules propres", dont les adhérents, R.A.T.P. incluse, s'engageaient à privilégier l'utilisation de carburants moins polluants.
A pied, en voiture ou à vélo, il suffit pourtant aujourd'hui de se trouver à proximité d'un autobus parisien pour expérimenter les picotements des yeux, larmoiements désagréables, voire même toux d'irritation, dus aux gaz d'échappement de nombre de ces véhicules.
MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN demandent à M. le Maire de Paris de se faire l'interprète de l'ensemble de la population parisienne afin d'obtenir de la direction de la R.A.T.P. que celle-ci donne vraiment l'exemple en matière de pollution et de véhicules propres, ce qui n'est pas du tout le cas actuellement."
Je vous communique les éléments de réponse au lieu et place de M. Patrick TRÉMÈGE, adjoint.
La lutte contre la pollution de l'air constitue pour la R.A.T.P. un véritable plan d'entreprise dans lequel est impliqué l'ensemble de ses services.
Même si la puissance des moteurs de bus en fait une source de pollution visible, il convient d'infirmer l'idée préconçue selon laquelle cette pollution est majeure et participe de façon notable aux phénomènes globaux de pollution urbaine. Le parc de bus ne représente que 1 % de la circulation instantanée à Paris et un bus pollue 10 à 20 fois moins qu'une voiture ramenée au passager transporté.
De très gros efforts sont réalisés par la R.A.T.P. pour encore améliorer la situation, en collaboration avec de nombreux partenaires, dont en premier lieu de la Ville de Paris.
Les principales actions engagées dans ce cadre portent sur :
- l'utilisation de gazole très basse teneur en soufre (0,05 %) pour l'ensemble du parc d'autobus depuis le 1er janvier 1996. Cette action, d'un coût de 5 millions de francs, a été financée pour un tiers par la Ville de Paris ;
- le programme "bus propre" consistant à tester, à l'aide d'un bus-laboratoire spécifiquement équipé, les échappements en situation réelle de service, en fonction des carburants ;
- un programme d'essais d'installation sur des bus-tests de filtres à particule ;
- la signature de la Charte "Paris véhicules propres" engageant la R.A.T.P. à contrôler ses bus plus souvent que ne le demande la réglementation (en l'occurrence, toutes les seize semaines en moyenne), à effectuer une formation "conduite propre" auprès de ses machinistes et à étudier l'utilisation de carburants ou d'énergies moins polluantes ;
- l'acquisition de 10 véhicules légers de service électriques et, grâce au concours de la Ville de Paris et d'E.D.F., de bus électriques prototypes de fabrication française pour la desserte de Montmartre.
La dernière campagne de contrôle du parc "bus" concernant l'opacité des fumées a montré que 98 % des bus présentent une opacité inférieure au seuil que la R.A.T.P. s'est elle même fixée, et qui est plus sévère que celui préconisé par la Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement.
Enfin, il convient de souligner que la lutte globale contre la pollution atmosphérique urbaine passe par une diversification des modes de déplacement, dont les transports en commun sont des axes essentiels et prioritaires. Le Maire de Paris a précisé en juillet 1995 et rappelé en juin 1996 qu'il entendait mener avec ses partenaires un plan de développement qualitatif et quantitatif des transports en commun indispensables aux besoins de déplacement des Parisiens et des Franciliens.
La R.A.T.P. est l'un des partenaires privilégiés de ce développement, partenaire auprès duquel la Ville de Paris intervient régulièrement et avec lequel elle mène une politique de collaboration active.