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Octobre 1996
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Conseil Municipal
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84 - QOC 96-394 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et de Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant les subventions accordées aux associations.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 1996



M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. - Nous passons à la question orale de Mme TAFFIN et MM. DUMAIT et MESMIN à M. le Maire de Paris concernant les subventions accordées aux associations.
En voici la teneur :
"Tous les 2 ans, un gros document de couleur jaune est distribué aux parlementaires à l'occasion de la session budgétaire, où se retrouve l'ensemble des subventions accordées par l'Etat aux associations.
MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN demandent à M. le Maire de Paris s'il ne serait pas possible d'élaborer un document du même ordre pour les associations subventionnées par la Ville de Paris.
En attendant, ils demandent à M. le Maire de Paris :
1°) de leur indiquer le montant total des subventions versées aux associations, toutes catégories confondues, en 1995 ;
2°) de bien vouloir envisager d'organiser un débat sur les subventions versées aux associations par la Ville de Paris, lors d'une prochaine réunion du Conseil de Paris."
Je vous communique les éléments de réponse au lieu et place de M. Camille CABANA, adjoint.
MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN demandent à M. le Maire de Paris s'il ne serait pas possible d'élaborer un document regroupant l'ensemble des subventions accordées par la Ville de Paris aux associations.
En annexe au budget primitif de fonctionnement figure un état détaillé des subventions qui individualise les subventions dont le destinataire et le montant sont connus au stade de l'élaboration de ce document budgétaire. Les subventions non individualisées à ce stade sont soumises au Conseil de Paris dans le courant de l'exercice budgétaire.
Par ailleurs, sont rassemblées dans une annexe au compte administratif les informations relatives aux associations qui ont perçu une subvention. Cette annexe a été élaborée et distribuée à l'ensemble des conseillers de Paris pour les exercices 1992, 1993 et 1994. L'annexe afférente au compte administratif 1995 est en cours d'élaboration dans la mesure où la clôture des exercices comptables des associations, généralement au 31 mars de l'année suivante, les conduit à transmettre les documents nécessaires à l'élaboration de l'annexe entre juin et septembre.
Le montant des subventions accordées par la Ville de Paris en 1995 s'élève à 885 millions de francs en fonctionnement et 69 millions de francs en investissement. Ces subventions sont destinées quasi-exclusivement à des associations et pour quelques unes à des organismes divers tels que des établissements publics. Ces subventions concernent plus de 2.700 associations.