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Juin 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “L’Autre Livre, Association Internationale d’Editeurs Indépendants”, 48, rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2006 [2006 DAC 210]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?allouer une subvention de fonctionnement à l?association ?L?Autre Livre, Association Internationale d?Editeurs Indépendants?, 48, rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie (4e) (X04113 - 2006-02818) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 6 juin 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est allouée à ?L?Autre Livre, Association Internationale d?Editeurs Indépendants?, 48, rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie (4e), pour soutenir son activité d?organisation du quatrième ?Salon international de l?Autre Livre? à Paris (X04113 - 2006-02818).

Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.