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Juin 2006
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Subventions annuelles de fonctionnement à 14 associations du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2006 [2006 DJS 28]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à quatorze associations sportives du 14ème arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 14ème arrondissement en date du 29 mai 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du collège François Villon (n°D02155 / 2006_00418) -10-16, avenue Marc Sangnier (14e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du lycée François Villon (n°D02158 / 2006_00405) -16, avenue Marc Sangnier (14e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du lycée Raspail (n°D02156 / 2006_00388) - 5 bis, avenue Maurice d?Ocagne (14e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 890 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Gym 3ème âge du 14ème arrondissement? (n°D02150 / 2006_00404) -10, rue Huyghens (14e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Section gymnastique volontaire les colonnes? (n°X00891 / 2006_00627) -11, rue Pauly (14e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Tennis compétition loisirs du 14ème? (n°X00892 / 2006_00417) -119, rue Vercingétorix (14e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive et culturelle du lycée privé Catherine Labouré (n°D07284 / 2006_00309) -29, rue Gassendi (14e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association nationale pour le développement du sport A N D S (n°D04284 / 2006_00712) -146, rue Raymond Losserand (14e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive Alésia-ASA (n°D02165 / 2006_00306) -75, rue d?Alésia (14e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 550 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du collège Alphonse Daudet (n°D02636 / 2006_00344) -93, rue d?Alesia (14e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Planet roller? (n°D07285 / 2006_02582) -84, rue Daguerre (14e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?AS Denfert Rochereau? (n°X00893 / 2006_00624) -101, bld Arago (14e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive Métropolitan (n°D04828 / 2006_01044) 115, boulvard Jourdan (14e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Roller olympic boys XIVe? (n°D03284 / 2006_00757) 33, rue de l?Ouest (14e).

Art. 15.- La dépense correspondante, d?un montant total de 12.640 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.