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Juin 2006
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Images d’Ail-leurs”, située 5, rue Médéric (17e), pour l’organisation du festival “Les Etats Généraux du Cinéma Noir” du 28 avril au 8 mai 2006 au cinéma La Clef, 21, rue de la Clef (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2006 [2006 SG 33]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Images d?Ailleurs? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 1er juin 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l?association ?Images d?Ailleurs?, située 5, rue Médéric (17e), un convention pour l?organisation du festival ?Les Etats Généraux du Cinéma Noir? au cinéma La Clef, 21, rue de la Clef (5e).

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association ?Images d?Ailleurs?.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 10.000 euros pour le fonctionnement sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2006, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma?.