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Juin 2006
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Déliberation

Attribution d’une subvention d’aide aux projets à l’association “In Famous” dont le siège social est situé 7, Square des Bouleaux (19e), au titre de ses activités 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2006 [2006 DAC 256]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention d?aide aux projets à l?association ?In Famous? dont le siège social est situé 7, Square des Bouleaux (19e), au titre de ses activités pour l?année 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?aide aux projets d?un montant de 13.000 euros est attribuée à l?association ?In Famous? (X04560/2006_00625) dont le siège social est situé 7, Square des Bouleaux (19e), au titre de ses activités pour l?année 2006.

Art. 2.- La dépense correspondante, d?un montant de 13.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2006, nature 6574, rubrique 33, Ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture?.