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Juin 2006
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Déliberation

MA 18 - Subvention de fonctionnement à l’association “Le cri du peuple”, pour la mise en œuvre d’un projet culturel autour de la Francophonie. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2006 [2006 CAB -]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 20 juin 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 20 juin 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le cri du peuple? ;

Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 2.500 euros est attribuée à l?association ?Le cri du peuple?, sise 23, rue Gabrielle (18e), pour mise en ?uvre d?un projet culturel autour de la Francophonie.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 2.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2006, chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P037 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM?.