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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à 16 associations du 9ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2006 [2006 DJS 18]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à seize associations sportives du 9ème arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 9ème arrondissement, en date du 6 juin 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l? Association sportive et culturelle Notre Dame de Lorette A.S.N.D.L (n°D08675 / 2006_00720) -19, rue des Martyrs (9ème).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive de la Grange Batelière (n°D02020 / 2006_00482) -13, rue de la Grange Batelière (9ème).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du lycée Condorcet (n°D02021 / 2006_00436) 8, rue du Havre (9ème).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du lycée Edgar Quinet (n°D02031 / 2006_01617) - 63, rue des Martyrs (9ème).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du lycée Jules Ferry (n°D02033 / 2006_01388) 77, boulevard de Clichy (9ème).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du lycée Lamartine (n°D05253 / 2006_00012) -121, rue du Faubourg Poissonnière (9ème).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Club intersport d?Ile de France CISI? (n°X02354 / 2006_00586) -66, rue Saint-Lazare (9ème).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du collège Jacques Decour (n°D02022 / 2006_00552) -12, avenue Trudaine (9ème).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du lycée Jacques Decour (n°D02090 / 2006_00551) -12, avenue Trudaine (9ème).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 6.500 euros dont 3.000 euros non reconductibles (1.500 euros pour aide à la compétition et 1.500 euros pour difficultés financières) est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Boxing athlétic club IX? (n°D05365 / 2006_00767) -11 bis, rue de Maubeuge (9ème).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive scolaire du collège Paul Gauguin (n°D02010 / 2006_01961) -35, rue Milton (9ème).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Cercle amitié et progrès? (n°D01476 / 2006_01959) -63, rue du Faubourg Poissonnière (9ème).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros dont 1.000 euros non reconductibles est attribuée pour l?exercice 2006 à l? Association mouvement et expression (n°X01557 / 2006_01495) -24 rue des martyrs (9ème).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.700 euros dont 2.400 euros non reconductibles est attribué pour l?exercice 2006 à l?association ?ACCOLADE Association sportive et culturelle? (n°D03291 / 2006_00973) -8, rue Fromentin B.P.272 (9ème).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Académie d?armes de France? (n°D00979 / 2006_00643) -14, rue Moncey (9ème).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 572 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association des pêcheurs sportifs et lanceurs parisiens (n°D03228 / 2006_00274) -55, rue du Fbg Montmartre (9ème).

Art. 17.- La dépense correspondante, d?un montant total de 25.772 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.