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Juin 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de 8.500 euros à l’association “ Paris Potier”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2006 [2006 DDEE 122]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 22 juin 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 22 juin 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L2511-1 et suivants,

Vu le projet de délibération en date du 30 mai 2006 par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation du Conseil de Paris l?attribution d?une subvention à l?association ?Paris Potier? ;

Vu l?avis du Conseil du 6ème arrondissement du 30 mai 2006 ;

Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN-SOLAL au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 8 500 euros est attribuée à l?association ?Paris Potier? (n° Tiers X00945), domiciliée 10, rue Royer Collard à Paris 5ème, pour l?organisation de la 9ème édition des ?Journées de la Céramique?.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du Budget de Fonctionnement de la Ville de Paris 2006 et suivants.