Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2006
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l’association “Mémoire 2000” pour ses activités de mémoire auprès des jeunes scolaires parisiens. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2006 [2006 SG 38]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 30 mai 2006, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer d?une subvention à l?association ?Mémoire 2000? en vue de lui permettre de mener ses actions en faveur des jeunes scolaires parisiens ;

Sur le rapport présenté par Mme Anne HIDALGO, au nom de la 1ère Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribuée à l?association ?Mémoire 2000? 55 avenue Marceau 75116 PARIS (D08755).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la Provision pour subventions de fonctionnement au titre des droits de l?Homme et la lutte contre les sectes inscrite au chapitre 65, article 6574, fonction 020, ligne P049 du budget de fonctionnement de la ville de Paris de 2006.