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Juin 2006
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Conseil Municipal
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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Artistes à la Bastille” 3, rue Sedaine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2006 [2006 DAC 261]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris l?invite à se prononcer sur l?octroi d?une subvention à l?association ?Artistes à la Bastille? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 6 juin 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 9.000 euros est attribuée à l?association ?Artistes à la Bastille? dont le siège social est situé 3, rue Sedaine (11e), pour l?organisation de leurs journées Portes ouvertes (D04090 2006_01781).

Art. 2.- La dépense correspondante d?un montant de 9.000 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.