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Déliberation

Subvention à l’Université Pierre et Marie Curie. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2006 [2006 DASCO 125]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 22 juin 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 22 juin 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Université Pierre et Marie Curie ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par Mme Danièle AUFFRAY, au nom de la 2ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 euros est attribuée à l?Université Pierre et Marie Curie pour la Fête de la Science 2006.

Art. 2.- La somme correspondante sera imputée à la rubrique 23, chapitre 65, nature 65738, ligne P016, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?année 2006.