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Juin 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Temps des Rues”, située 277, rue du Faubourg-Saint-Antoine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2006 [2006 DAC 231]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 21 juin 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 21 juin 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Temps des Rues?, située 277, rue du Faubourg-Saint-Antoine (11e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivant ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 6 juin 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association ?Le Temps des Rues?, située 277, rue du Faubourg-Saint-Antoine (11e), dont l?objet est d??organiser des spectacles fixes ou mobiles, dont l?essentiel se passe dans la rue (?) afin de sensibiliser les citoyens à la vie associative et de développer une synergie des associations et des collectifs qui veulent stimuler la vie socioculturelle des villes et réactiver l?espace urbain?, pour l?organisation de la neuvième édition du festival ?Printemps des rues? qui aura lieu les 27 et 28 mai 2006 dans le 10e arrondissement de Paris [X00560 / Astre : 2006-01065 (culture)].

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 67.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006 :

-60.000 euros : rubrique 33, nature 6574, ligne P003?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? ;

-7.500 euros : rubrique 422, nature 6574, ligne P015?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention, dont le texte est joint à la présente délibération.