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Juin 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les représentants du “Club d’Escrime de la Tour d’Auvergne” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2006 [2006 DJS 167]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention au ?Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne?, 48, rue Pigalle (9ème) ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L - 2511 -1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 9ème arrondissement, en date du 6 juin 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec le Président du ?Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne? la convention ci-jointe.

Art. 2.- Une aide financière de 85.000 euros pour la saison sportive 2006/ 2007 est attribuée au ?Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne? (D 03354) au 48, rue Pigalle (9ème) pour soutien à l?activité et au développement de ses projets.

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.