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Juin 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à 2 associations du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2006 [2006 DJS 8]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à deux associations sportives du 1er arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement en date du 29 mai 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive du lycée Pierre Lescot? (n°D02130 / 2006_01648) -35, rue des Bourdonnais (1er).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 200 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Saint-Roch Sport Pétanque? (n°X04292 / 2006_02108) Jardin des Tuileries - Local des Feuillants (1er).

Art. 3.- La dépense correspondante, d?un montant total de 600 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.