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Juin 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

MA 17 - Subvention à l’Association culturelle d’information sur la Caraïbe “Gens de la Caraïbe”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2006. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2006 [2006 CAB -]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 20 juin 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 20 juin 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association culturelle d?information sur la Caraïbe ?Gens de la Caraïbe? ;

Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 5.000 euros est attribuée à l?Association culturelle d?information sur la Caraïbe ?Gens de la Caraïbe? (X04486), sise 150, avenue de Verdun 92320 Châtillon, pour la mise en ?uvre de son programme d?activités pour 2006.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 50.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2006, chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P037 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM?.