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Juin 2006
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Déliberation

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Les Orphelins Apprentis d’Auteuil” du 16e arrondissement pour leur action “Brin de causette”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2006 [2006 DDATC 78]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 20 juin 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 20 juin 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de délibération, en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Les Orphelins Apprentis d?Auteuil? ;

Vu la demande du maire du 16e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 30 mai 2006 ;

Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.000 euros est attribuée à l?association ?Les Orphelins Apprentis d?Auteuil?, domiciliée 40, rue la Fontaine (16e), pour qu?elle puisse continuer à assurer, grâce à son action ?Brin de causette?, un service social d?accueil de jour pour les hommes sans domicile fixe âgés de 25 ans à 45 ans et favoriser leur réinsertion sociale.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P016 (D02789) ?Subvention à partir des fonds du Maire - 16e arrondissement?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?année 2006.