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Juin 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Parvis Poétiques-Marc Delouze” dont le siège social est situé 52, rue Doudeauville (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2006 [2006 DAC 272]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Parvis Poétiques-Marc Delouze? dont le siège social est situé 52, rue Doudeauville (18e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 29 mai 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l?association ?Les Parvis Poétiques-Marc Delouze? 52, rue Doudeauville (18e), dont l?objet est ?de créer, organiser, animer et développer des manifestations poétiques et littéraires?. Cette subvention a pour but de soutenir son ?Festival Permanent des Poésies dans le 18e arrondissement? en 2006 (2006_00402/D09344).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 3.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture (poésie)?.