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Juin 2006
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Conseil Municipal
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Subventions à deux associations de jeunesse du 10ème arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2006 [2006 DJS 222]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à deux associations de jeunesse du 10ème arrondissement dans le cadre de la politique de la ville ;

Vu l?avis du Conseil du 10ème arrondissement, en date du 6 juin 2006 ;

Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Est attribuée à l?association ?L?Aire à Mots? (X03830/2006_03357), 99, bd Magenta (10ème) pour son action intitulée ?Atelier d?écriture inventive?, une subvention d?un montant de 1.000 euros.

La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2006, chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.

Art. 2.- Est attribuée à l?association ?Espace Universel? (X01375/2006_03358 [partie sports] et X01375/2006_03360 [partie jeunesse]), 36, rue d?Enghien (10e) pour son action intitulée ?Encourager les jeunes à s?insérer dans la vie de la cité par le biais de nos diverses activités?, une subvention d?un montant de 1.750 euros.

La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2006, chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? pour un montant de 1.000 euros, et au budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2006, chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports? pour un montant de 750 euros.