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Déliberation

G - Subventions attribuées respectivement à 6 associations dans le cadre de conventions annuelles afin de contribuer au projet “Prévention Alcool Jeunes”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Décembre 2008 [2008 DASES 383]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 2 décembre 2008 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose d?attribuer à chacune des six associations, une subvention de fonctionnement au titre de 2008 dans le cadre de conventions annuelles afin de contribuer au projet ?Prévention Alcool Jeunes? ;

Sur le rapport présenté par M. Jean-Marie LE GUEN, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer une convention annuelle avec l?Association pour la Communication, l?Espace et la Réinsertion des Malades Alcooliques (ACERMA) (X00565) dont le siège social est au 22, quai de la Loire (19e), fixant à 13.000 euros le montant de la subvention attribuée à cette association au titre de l?exercice 2008.

Art. 2.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer une convention annuelle avec l?Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (D00039) dont le siège est situé au 20, rue Saint Fiacre (2e) pour son comité parisien (ANPAA 75) sis au 54, rue de Clignancourt (18e), fixant à 13.000 euros le montant de la subvention attribuée à cette association au titre de l?exercice 2008.

Art. 3.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer une convention annuelle avec l?Association de Recherche Européenne pour la Médecine et l?Informatique interActive (AREMEDIA) (X03146) dont le siège social est situé au 42, rue Cadet (9e), fixant à 13.000 euros le montant de la subvention attribuée à cette association au titre de l?exercice 2008.

Art. 4.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer une convention annuelle avec l?association ?Fort de café? (D09194) dont le siège social est situé au 18, rue Henri-Chevreau (20e), fixant à 10.000 euros le montant de la subvention attribuée à cette association au titre de l?exercice 2008.

Art. 5.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer une convention annuelle avec l?association ?Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie? (D03945) dont le siège social est situé au 102-C, rue Amelot (11e) et le siège administratif au 36, rue Geoffroy l?Asnier (4e), fixant à 7.500 euros le montant de la subvention attribuée à cette association au titre de l?exercice 2008.

Art. 6.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer une convention annuelle avec la Mutualité Fonction Publique-Institut Mutualiste Montsouris dont le siège est situé au 42, boulevard Jourdan (14e) pour son centre ?Emergence Espace Tolbiac? (D09171) sis 6, rue de Richemont (13e), fixant à 40.000 euros le montant de la subvention attribuée à cet organisme au titre de l?exercice 2008.

Art. 7.- Les dépenses correspondantes seront imputées au chapitre 65, rubrique 426, nature 6574, ligne DF 34003 du budget de fonctionnement 2008 du Département de Paris et des exercices ultérieurs sous réserve de la décision de financement.