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Decembre 2008
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Déliberation

G - Subvention à l’association “La Piccola Compagnie” (77) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Décembre 2008 [2008 DASES 555]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le projet de délibération, en date du 2 décembre 2008, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 4.800 euros au profit de l?association ?La Piccola Compagnie? située 44, rue du Père Bard 77760 Boissy-aux-Cailles (X08098) ;

Vu le Code général des activités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par Mme Liliane CAPELLE, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 4.800 euros est attribuée à l?association ?La Piccola Compagnie? située 44, rue du Père Bard 77760 Boissy-aux-Cailles (X08098) au titre de l?année 2008.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 53, chapitre 65, nature 6574, ligne DF34008, du budget de fonctionnement 2008 du Département de Paris et des exercices suivants sous réserve de la décision de financement.