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Decembre 2008
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Déliberation

G - Attribution de financements à trois associations pour leurs actions d’aide à l’insertion et de redynamisation dans des sites de la “politique de la ville”. - Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec les associations “Olga Spitzer”, “Projets 19” et “Soleil Blaise”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Décembre 2008 [2008 DASES 459]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Vu le Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) signé le 30 mars 2007, souscrit entre la Ville de Paris et l?Etat ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 décembre 2008, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose d?attribuer dans le cadre d?une convention annuelle d?objectifs un financement à trois associations pour leurs actions d?aide à l?insertion et de redynamisation dans des sites ?politique de la ville?, au titre de l?année 2008 ;

Sur le rapport présenté par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer une convention annuelle d?objectifs avec l?association ?Olga Spitzer? (D04808) sise 34, boulevard de Picpus (12e), pour une action intitulée ?Parcours de femmes? dont le texte est joint au présent délibéré, prévoit l?attribution d?une subvention de 5.000 euros, au titre de l?année 2008.

Art. 2.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer une convention annuelle d?objectifs avec l?association ?Projets 19? (D03341) sise 9, rue Mathis (19e), pour une action intitulée ?Parcours d?elles?, dont le texte est joint au présent délibéré, prévoit l?attribution d?une subvention de 5.000 euros, au titre de l?année 2008.

Art. 3.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer une convention annuelle d?objectifs avec l?association ?Soleil Blaise? (X05819) sise 50, rue Mouraud (20e), pour une action intitulée ?Accompagnement social vers l?emploi?, dont le texte est joint au présent délibéré, prévoit l?attribution d?une subvention de 2.000 euros, au titre de l?année 2008.

Art. 4.- Les dépenses correspondantes seront imputées sur les crédits d?autres interventions sociales à la fonction 584, chapitre 65, nature 6574, ligne D.F. 34015, du budget de fonctionnement du Département de Paris de l?exercice 2008 et suivant sous réserve de la décision de financement.