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Déliberation

Subvention à l’association Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2010 [2010 DAC 17]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 avril 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 avril 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Hippocampe - Association pour la recherche en mime corporel - 2, passage de la Fonderie (11e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil d?arrondissement du 11e, en date du 22 mars 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission ;

Délibère :

Article 1: Une subvention de 7.000 euros est attribuée à l?association Hippocampe - Association pour la recherche en mime corporel - pour lui permettre de poursuivre ses activités en 2010 (X02040/2010_00855). Son siège social est situé 2, passage de la Fonderie (11e).

Article 2 : Cette dépense sera imputée au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture.