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Déliberation

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée El Alamein. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2010 [2010 DAC 122]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 avril 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 avril 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à la Société à Responsabilité Limitée El Alamein, dont le siège social est situé 9, boulevard Flandrin (16e) , au titre de son projet culturel 2010 ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 18 mars 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 12.000 euros est attribuée à la Société à Responsabilité Limitée El Alamein, dont le siège social est situé 9, boulevard Flandrin (16e) , au titre de son projet culturel 2010 (W00408).

Article 2 : La dépense correspondante, d?un montant de 12.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.