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Déliberation

Subventions à quinze associations du 18e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2010 [2010 DJS 25]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 6 avril 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 6 avril 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à quinze associations sportives du 18e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 22 mars 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sports et loisirs Saint-Vincent (D01900/2010_00039)  8, rue Championnet (18e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive du collège Antoine Coysevox (D01499/2010_ 00397) 16, rue Coysevox (18e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive du lycée technique Auguste Renoir (D01886/2010_00464) 24, rue Ganneron (18e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.900 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Léo Mare (X00421/2010_00721) 67, boulevard Barbès (18e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Société Athlétique Montmartroise (D04182/2010_ 00377) 12, rue René Binet (18e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.300 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Section gymnastique volontaire de la Porte Montmartre (D02297/2010_00375) 133, rue Damrémont (18e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association L?Ancienne de Paris (D01142/2010_00578)  2, rue Ronsard (18e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.850 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Budokan Paris 18 (D01039/2010_00223) chez Mme GORON 7, rue de la Croix Moreau (18e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive du collège Yvonne LeTac (D08313/2010_ 00455) 7, rue Yvonne Le Tac (18e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Le Dauphin (X00928/2010_00499) 12, rue René Binet (18e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Plongeurs Cinéastes Parisiens (X03789/2010_ 00222) chez M. MADJID 6, rue Cavallotti (18e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive périphérique All star (X06737/2010_00687) 71, rue Riquet (18e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive du collège Maurice Utrillo (D01883/2010_ 00509) 4, avenue de la Porte de Clignancourt (18e).

Article 14 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive du lycée Suzanne Valadon (X08517/2010_ 00515) 7, rue Ferdinand Flocon (18e).

Article 15 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association NAUSICAA ASEL (X00007/2010_00482)  14, rue Jean Cottin (18e).

Article 16 : La dépense correspondante, d?un montant total de 19.800 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.