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Déliberation

Subventions à six associations du 8e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2010 [2010 DJS 8]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 6 avril 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 6 avril 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à six associations sportives du 8e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 8e arrondissement en date du 16 mars 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association gymnique et sportive Octave Gréard (D02098/2010_ 01341) 28, rue du Général Foy (8e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive du collège Condorcet (D02096/2010_00408) 61, rue d?Amsterdam (8e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive du collège Chaptal (D02104/2010_00146) 45, boulevard des Batignolles (8e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive du lycée Chaptal (X00076/2010_00145) 45, boulevard des Batignolles (8e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive du lycée Racine (D02101/2010_00218) 20, rue du Rocher (8e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Club sportif du cercle national des armées (D04590/2010_00200) 8, place Saint Augustin (8e).

Article 7 : La dépense correspondante, d?un montant total de 9.000 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.