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Déliberation

Subventions à seize associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2010 [2010 DJS 16]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 6 avril 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 6 avril 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à seize associations sportives du 13e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 22 mars 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 2. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive des élèves du lycée Rodin (D02790/2010_00140) 19, rue Corvisart (13e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive Moulin des Prés (D02309/2010_00214) 18, rue du Moulins des Prés (13e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive du collège Elsa Triolet (X04472/2010_00696) 9, rue Yéo Thomas (13e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive du collège Thomas Mann (X05665/2010_ 00323) 91, avenue de France (13e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Sokagym (X04811/2010_00045)  42, rue Pascal bâtiment E (13e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive du collège Georges Braque (D04911/2010_01127)  91-95, rue Brillat Savarin (13e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive scolaire du collège Camille Claudel (D02804/2010_00911)  4 bis, avenue de Choisy (13e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Section de gymnastique volontaire ?Forme et bien-être? (X07811/2010_01130)  59, rue de l?Amiral Mouchez (13e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Club nautique Domrémy 13 (X08352/2010_00560) 67, boulevard Auguste-Blanqui (13e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive du lycée Claude Monet (D02786/2010_ 00553) 1, rue du Docteur Magnan (13e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive Malgache (X08438/2010_00311)  6, rue Keufer - Hall 5 (13e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 150 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Nihon Bu Jutsu Seibukan (13)  (X08551/2010_ 01129)  chez M. Frédéric GARCIA 75, rue du Javelot (13e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association TEAM Jouer Progresser et s?Amuser (TEAM JPA) (X06428/2010_00359) Maison des Associations - Boite 106, 11, rue Caillaux (13e).

Article 14 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Groupe des Plongeurs Autonomes du Treizième-GPA XIII (D06378/2010_00341)  1, place d?Italie (13e).

Article 15 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Génération Double Dutch (X08388/2010_00252) 11, rue Baudoin (13e).

Article 16 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive des arts graphiques (D02802/2010_01200) 61, rue Corvisart (13e).

Article 17 : La dépense correspondante, d?un montant total de 24.250 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.