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Déliberation

Subventions à huit associations du 3e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2010 [2010 DJS 2]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 6 avril 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 6 avril 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à huit associations sportives du 3e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 3e arrondissement en date du 22 mars 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive Poitou (D06341/2010_00561) lycée technique Simone Weil 7, rue de Poitou (3e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive scolaire du lycée Victor Hugo (D02236/2010_00406) 27, rue de Sévigné (3e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive scolaire François Truffaut (X05484/2010_01313) 28, rue Debelleyme (3e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association La pétanque du Marais (D02232/2010_00460)  9, rue de la Perle (3e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive du lycée professionnel Abbé Grégoire (X05345/2010_00342) 70 bis, rue de Turbigo (3e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.600 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Sanku No Yawaratori (X03727/2010_01183)  Maison des Associations BP 41, 5, rue Perrée (3e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Cercle Omnisports Paris Centre (D02774/2010_00452) Maison des Associations 5, rue Perrée (3e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Nature, Rythme, Gymnastique 2000 (N.R.GY. 2000) (X07193/2010_00557) 66, rue Notre-Dame de Nazareth (3e).

Article 9 : La dépense correspondante, d?un montant total de 13.600 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.