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Mars 2010
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Déliberation

Subvention à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées à l’occasion de l’organisation de l’Open International de Paris de Karaté les 16 et 17 janvier 2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2010 [2010 DJS 194]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 8 avril 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 8 avril 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 20.000 euros est attribuée à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées (D01084/2010_01484) 39, rue Barbès 92120 Montrouge pour l?organisation de l?Open International de Paris de Karaté qui s?est tenu les 16 et 17 janvier 2010.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 67, nature 6745, rubrique 40, ligne VF88003 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.