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Déliberation

Subvention Fonds du Maire à l’association L’onde et Cybèle du 18e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2010 [2010 DDATC 15]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 6 avril 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 6 avril 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association L?onde et Cybèle ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 2511-14 ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 22 mars 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Hamou BOUAKKAZ, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 8.000 euros est attribuée au titre de l?exercice 2010 à l?association L?onde et Cybèle (X04869) , dont le siège social est situé 6 rue Duc (18e).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, compte budgétaire VF14005 Subventions à partir des fonds du Maire - 18e arrondissement, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.