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Mars 1997
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Conseil Municipal
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70 - QOC 97-96 Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL, MM. Patrick BLOCHE, Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les indemnités des enseignants de la Ville de Paris.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 1997



M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. - Nous examinons maintenant la question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL, MM. Patrick BLOCHE et Alain MORELL à M. le Maire de Paris à propos des indemnités des enseignants de la Ville de Paris.
En voici la teneur :
" La Ville de Paris est fière, à juste titre, d'avoir été la première à investir dans l'aménagement du temps scolaire en mettant en place un corps d'enseignants spécialisés (E.P.S., arts plastiques, musique). Ces enseignants, intervenant dans les mêmes établissements que leurs collègues de l'Education nationale, ont les mêmes élèves.
Pourquoi alors les enseignants de la Ville de Paris ne bénéficient-ils pas des indemnités afférentes à l'exercice en Z.E.P. ? "
Je vous donne la réponse au lieu et place de M. Claude GOASGUEN, adjoint.
Les professeurs de la Ville de Paris assurent l'enseignement des arts plastiques, de l'éducation musicale et de l'éducation physique et sportive dans les écoles élémentaires de Paris.
Les personnels enseignants relevant du Ministère de l'Education nationale perçoivent, lorsqu'ils exercent leurs fonctions dans des établissements situés en Zone d'éducation prioritaire, une indemnité de sujétions spéciales.
Certains professeurs de la Ville sont amenés à travailler dans ces mêmes conditions.
Compte tenu de leur homologie statutaire avec les professeurs des écoles, il est envisagé de les faire bénéficier d'une indemnité identique.
Un projet de délibération a été établi dans cet objectif et sera soumis à une prochaine séance du Conseil de Paris.