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Déliberation

Subvention à la SARL Théâtre de l’Athénée (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2010 [2010 DAC 077]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 avril 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 avril 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à la SARL Théâtre de l?Athénée ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 22 mars 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 10.000 euros est attribuée à l?association la SARL Théâtre de l?Athénée - 24, rue Caumartin (9e) , dont l?objet est la promotion et la programmation du théâtre de l?Athénée- Louis Jouvet.

Article 2 : La dépense correspondante, d?un montant de 10.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, chapitre 65, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.