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Novembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Cirque et Percussions" 30, rue de l'Ermitage (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2002 [2002 JS 222]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 novembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 5 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Cirque et Percussions" 30, rue de l'Ermitage (20e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 3.000 euros est attribuée à l'association "Cirque et Percussions" (X02263) 30, rue de l'Ermitage (20e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 657483, fonction 422, ligne P015 "Provisions pour subventions", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.