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Novembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention au profit de l'Association "Les Rencontres", 3 rue Roger (14e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2002 [2002 SGRI 55]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 novembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 5 novembre 2002 par lequel M. le Maire de Paris propose l'attribution d'une subvention à l'Association "Les Rencontres", 3 rue Roger (14e) ;
Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvé le principe d'une subvention d'un montant de 12.000 euros au bénéfice de l'Association "Les Rencontres", 3 rue Roger (14e) (D.09610).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée de la façon suivante : 6.000 euros sur la DGRI : nature 657 4, rubrique 04, ligne P005 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002 et 6.000 euros sur la DAC : nature 657 4, rubrique 33, ligne P 003 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2002.