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Novembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention d'équipement de 1.275 euros à l'association "L'île aux trésors", 19, rue des Chaufourniers (19e), en faveur de la crèche parentale qu'elle gère à la même adresse. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2002 [2002 ASES 208]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 décembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 décembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris propose l'attribution d'une subvention d'équipement de 1.275 euros à l'association "L'île aux trésors", 19, rue des Chaufourniers (19e) (SIPA N° E00128), pour le renouvellement de son matériel de couchage ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 12 novembre 2002 ;
Sur le rapport présenté par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'équipement de 1.275 euros est allouée à l'association "L'île aux trésors", 19, rue des Chaufourniers (19e), pour le renouvellement de son matériel de couchage.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris au chapitre 65, article 6572/82, rubrique 64, ligne E001.