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Novembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association : TENNIS-CLUB CHEMINOT DE VAUGIRARD (15è). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2002 [2002 JS 424]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 novembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 5 novembre 2002 par lequel M. le Maire de Paris propose l'octroi d'une subvention au "Tennis-Club Cheminot de Vaugirard", 399, rue de Vaugirard (15è) ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission ;

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 6.000 euros est attribuée à l'association : TENNIS CLUB DE VAUGIRARD (n°D06383) - 399, rue de Vaugirard (15è), pour soutien aux activités et remise en état des installations électriques et de la structure gonflable d'un court de tennis.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P006 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.