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Novembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention au profit de l'Association "Le Lys" - 12-14 rue Saint Louis-en-l'Isle - 75004 PARIS. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2002 [2002 SGRI 45]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 novembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 5 novembre 2002 par lequel Monsieur le Maire de Paris propose l'attribution d'une subvention à l'Association "Le Lys" - 12-14 rue Saint Louis-en-l'Isle - 75004 PARIS.
Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA au nom de la 9e Commission.

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 5.000 euros est attribuée à l'Association "Le Lys" - 12-14 rue Saint Louis-en-l'Isle - 75004 PARIS. N° de Sysif : D 09693
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la nature 6574, rubrique 04, ligne P005 du budget de fonctionnement 2002 de la Ville de Paris.