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Novembre 2002
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Déliberation

Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2002 [2002 DASCO 297]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 novembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 5 novembre 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivant ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 4 novembre 2002 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège privé Saint-Vincent, 8 rue Championnet (18e) (X02925) (OGEC Sainte-Marie - Saint-Vincent, 8, rue Championnet - 18e) pour l'aide au financement d'un projet d'adaptation et de représentations théâtrales (neuf au total) de la pièce "Cromwell" de Victor Hugo, s'inscrivant dans le cadre du projet d'établissement de pratique théâtrale qui s'est déroulé au cours de l'année scolaire 2001-2002 et de la célébration du bicentenaire de l'écrivain, par 27 collégiens de la sixième à la quatrième.
Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 305 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.